Auteur: Francis Lefebvre

ISBN 9782851156266

L’internationalisation croissante des relations d’affaires, le besoin de se financer au plus faible coût et le légitime souci de réduire, autant que faire se peut, leur charge fiscale ont développé l’imagination des opérateurs du commerce international ces dernières années. C’est pourquoi ils utilisent parfois des structures localisées dans des pays à fiscalité privilégiée (plus communément appelés ” paradis fiscaux “) ou au système fiscal classique mais qui ont mis en place des régimes particulièrement incitatifs propres à certaines zones ou activités. Si l’utilisation d’entités constituées dans ces pays ou zones ” fiscalement attractifs ” peut parfois permettre une optimisation fiscale, il convient néanmoins de veiller à ce que les administrations des pays concernés ne soient pas en mesure de la contester ; en effet, l’on pourrait alors aboutir au résultat inverse de celui initialement poursuivi car, dans cette hypothèse, la charge fiscale supportée par le contribuable pourrait s’avérer plus lourde en définitive. L’un des buts de l’ouvrage est précisément de mettre en garde le lecteur contre un certain nombre d’idées reçues sur les fameux ” paradis fiscaux ” et contre les risques qu’il y aurait à rechercher des avantages fiscaux dans des opérations réalisées sans justification économique et juridique. L’ouvrage expose, dans une première partie, les dispositions prises par la France et quelques-uns de ses principaux partenaires commerciaux en Europe pour lutter contre l’évasion fiscale internationale, tant par des mesures d’ordre interne que par des mesures conventionnelles. La deuxième partie est consacrée à la présentation du régime juridique et fiscal d’un certain nombre de ” paradis fiscaux ” d’une part, de régimes ou de zones à fiscalité privilégiée, d’autre part. Enfin, dans une troisième partie, nous avons tenté, par des études pratiques, de sensibiliser les lecteurs aux principaux thèmes d’actualité en matière d’optimisation fiscale internationale. Malgré la relative complexité des questions abordées, nous espérons que le lecteur trouvera dans cette quatrième édition une présentation aussi claire et pratique que possible. Faire réfléchir aux nombreuses conséquences des opérations internationales des sociétés, les exposer simplement tant pour les PME que pour les groupes : tel a été notre dessein.

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Voici tantôt quatre mois que m. frappier, noble homme que vous connaissez bien, a été saisi d’une fort atroce douleur des hémorroïdes internes ; elle lui donnait de brefs répits et sévissait plus furieusement la nuit ; puis une chaleur fébrile s’était associée, avec une envie presque perpétuelle d’aller à la selle, où l’intestin s’évacuait non sans grande douleur. nous avons alors saigné raisonnablement, en tenant compte des forces et de la plénitude des vaisseaux. au quatrième jour suivant l’invasion du mal, un pus louable a été expulsé en torturant horriblement le malade. une fois le pus évacué et la douleur soulagée, il est retourné à ses occupations ordinaires ; et comme l’équitation est pour lui le plus agréable des exercices, il s’est rendu à la charité à cinq lieues de distance de cette ville, secoué sur la selle de son cheval. il s’est arrêté là-bas pendant un jour et la douleur passée est réapparue, mais plus légère. le lendemain, porté par le même cheval, il est rentré ici, où une plus grande âcreté des douleurs, des insomnies et une fièvre se sont jetées sur le malade. chaque fois que ces symptômes pressaient, nous avons saigné une veine. ce même remède les atténuait certes, mais tous revenaient aussitôt pour le persécuter plus cruellement encore. ayant donc alors délaissé la phlébotomie pour un temps, nous avons recouru à la fomentation avec lait et eau tiède, ainsi qu’au demi-bain d’eau douce tiédie, qui ont adouci la douleur. ces remèdes parégoriques ont fait saillir dans l’anus des hémorroïdes qui n’étaient pas fort enflées ni enflammées, dont la piqûre provoquait immédiatement une douleur atroce qui écartelait le malade ; ce qui nous a menés à penser que quelque chose d’autre se cachait encore avec une inflammation, que révélaient l’intense chaleur de cette partie, la rougeur des parties voisines et une légère fièvre. après huit jours, du pus s’écoula, tantôt pur, tantôt mêlé de sang. les morsures en étaient si acérées qu’elles faisaient presque tomber le malade paradis fiscaux et opérations internationales- mesures anti évasion, lutte contre le blanchiment, pays et zones à fiscalité privilégiée en syncope. quand, par un heureux hasard, la cicatrisation établie auxdites parties eut supprimé l’écoulement de pus, une tuméfaction contiguë aux hémorroïdes externes s’est élevée sous la peau, vers l’extrémité de la hanche, provoquant une très vive douleur, à la manière d’un furoncle. deux jours plus tard, cette tuméfaction a rejeté une très grande quantité de pus dilué dans beaucoup de sérosité ; après son évacuation, la nuit a été calme, la douleur a été soulagée et les hémorroïdes se sont désenflées jour après jour. il n’a subsisté de visible à leur voisinage qu’un ulcère, sans douleur, tantôt sec, tantôt rendu humide par un pus blanc qui s’en écoulait doucement et régulièrement. pour la guérison de cet ulcère, nous avons besoin de votre aide, qui a procuré le salut à beaucoup de gens, sans vous dire la créance que vous en tirerez. en attendant, portez-vous bien et continuez d’aimer celui qui vous aime en retour. 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